mentions légales/ LEGAL NOTICES
2023
Publiée le 2 avril 2018. Dernière modification le 31/08/23 - PUBLISHED ON 2 APRIL 2018. Latest changes 31/08/2023
Le site ECURIES-moulin-moreau.com propose des informations sur ses activités et celles de son territoire.
THE ECURIES-MOULIN-MOREAU.COM WEBSITE OFFERS INFORMATION ON ITS ACTIVITIES AND THOSE OF ITS TERRITORY.
Informations éditoriales / Editorial information
Éditeur / Publisher
Ecuries du Moulin Moreau - Chemin des Durancières - 17 630 La Flotte.
Directeur de publication / Director of publication
Ecuries du Moulin Moreau
Contact
contact@ecuries-moulin-moreau.com - 05 46 09 32 34 / +33 5 46 09 32 34
Web master
Protection et traitement de données à caractère personnel
Respect des lois en vigueur
Le site ecuries-moulin-moreau.com respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.
Droit des internautes : droit d’accès et de rectification
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.
Cookies
Lors de la consultation de notre site ecuries-moulin-moreau.com, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Les seuls cookies utilisés par le site sont ceux destinés à la mesure d’audience et ne collectent pas de données personnelles. Les outils de mesures d’audience sont déployés afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. Ils permettent notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur parcours.
____________________
Protection and processing of personal data
Respect of the laws in force
The ecuries-moulin-moreau.com website respects the privacy of the internet user and strictly complies with the laws in force on the protection of privacy and individual liberties. No personal information is collected without your knowledge. No personal information is passed on to third parties. E-mails, electronic addresses or other nominative information received by this site are not used in any way and are only kept for the time necessary to process them.
Internet user's rights : right of access and rectification
In accordance with the provisions of law n°78-17 of 6 janvier 1978 relating to data processing, files and freedoms, Internet users have the right to access, modify, rectify and delete data concerning them.
Cookies
When you visit our website ecuries-moulin-moreau.com, cookies are placed on your computer, your mobile or your tablet. The only cookies used by the site are those intended for audience measurement and do not collect personal data. The audience measurement tools are deployed in order to obtain information on the navigation of visitors. In particular, they make it possible to understand how users arrive on a site and to reconstruct their path.
Prestataire d’hébergement / Hosting service provider
OVH
2 rue Kellermann
59 100 Roubaix
France
Droits d’auteur et droits de reproduction
Droits de reproduction des documents publics ou officiels
Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété des Ecuries du Moulin Moreau, et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention "© Ecuries du Moulin Moreau " devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.
Demande d’autorisation de reproduction du logo
Si, dans le cadre d’une communication officielle, vous avez besoin d’utiliser le logotype de Ecuries du Moulin Moreau pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc.), merci d’envoyer votre demande à l’adresse suivante : contact@ecuries-moulin-moreau.com.
Demande d’autorisation de reproduction des contenus
Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site doit faire l’objet d’une déclaration auprès du webmaster. Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu figurant sur le site doivent être adressées à :contact@ecuries-moulin-moreau.com . La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants : gratuité de la diffusion ; respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ; mention obligatoire : "© www.ecuries-moulin-moreau.com - droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
Crédits photos et illustrations
Toutes les photographies du site sont la propriété des Ecuries du Moulin Moreau ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation.
Création de liens vers le site
Le site ecuries-moulin-moreau.com autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de : ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site ecuries-moulin-moreau.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante; mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
____________________
Copyright and reproduction rights
Reproduction rights for public or official documents
The graphics, iconography and editorial content remain the property of Ecuries du Moulin Moreau and, as such, are subject to the protection provided by the Intellectual Property Code. If the use of these contents in whole or in part is authorised, it must be accompanied by the name of the author, the source, and possibly a link to the original document on the site. The words "© Ecuries du Moulin Moreau" must therefore be indicated. All other content on the site is covered by copyright. Any reproduction is therefore subject to the author's agreement under article L.122-4 of the Intellectual Property Code. The information used must only be for personal, associative, or professional purposes; any distribution or use for commercial or advertising purposes is forbidden.
Request for authorisation to reproduce the logo
If, as part of an official communication, you need to use the Ecuries du Moulin Moreau logo for all internal and external media (brochures, publications, websites, etc.), please send your request to the following address : contact@ecuries-moulin-moreau.com.
Request for authorisation to reproduce content
Any partial or complete copy on paper or in electronic form of pages of the site must be declared to the webmaster. Requests for authorisation to reproduce content appearing on the site must be addressed to :contact@ecuries-moulin-moreau.com . The request must specify the content in question and the publication or site on which it will appear. Once this authorisation has been obtained, the reproduction of content must comply with the following principles : free distribution; respect for the integrity of the documents reproduced (no modification or alteration of any kind); compulsory mention : "© www.ecuries-moulin-moreau.com - rights reserved". This mention will point directly to the content by means of a hypertext link.
Photo credits and illustrations
All the photographs on the site are the property of the Ecuries du Moulin Moreau or their authors and are used with their kind permissions.
Creation of links to the site
The ecuries-moulin-moreau.com site authorises, without prior authorisation, the creation of hypertext links to its pages, subject to : not using the deep link technique, i.e. the pages of the ecuries-moulin-moreau.com site must not be nested within the pages of another site, but must be visible by the opening of an independent window; mentioning the source, which will be pointed to by a hypertext link directly on the targeted content.
Responsabilité face aux liens vers d’autres sites
Le site ecuries-moulin-moreau.com peut proposer des liens vers d’autres sites, français ou étrangers, d’associations, d’organismes professionnels ou d’entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.
Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site ecuries-moulin-moreau.com : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.
____________________
Responsibility for links to other sites
The ecuries-moulin-moreau.com website may propose links to other websites, French or foreign, of associations, professional organizations, or partner companies on specific operations.
Each time, it is systematically specified to which site we propose you to go. These pages, whose addresses are regularly checked, are not part of te ecuries-moulin-moreau.com site : they do not engage the responsibility of the site's editorial staff, who cannot be held responsible for the contents to which these links point. They only aim at allowing the Internet user to access more easili to other documentary resources on the consulted subject.